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Comment se déroule un rapatriement en France depuis l’étranger ?

Le rapatriement en France, qu'il s'agisse d'un retour d'urgence pour des ressortissants français à l'étranger, du transfert médicalisé d'un patient, ou du rapatriement d'un corps, est un processus qui soulève de nombreuses questions. Comment cela fonctionne-t-il ? Qui prend en charge les coûts ? Quelles sont les étapes à suivre en cas de besoin ?

Rapatriation expatriéRapatriation expatrié
Écrit par Aurélie Billecard
Publié le 28 août 2023, mis à jour le 27 septembre 2023

Le rapatriement en France est un processus complexe qui peut se produire dans diverses circonstances, que ce soit pour des raisons médicales, d'urgence, ou pour le retour d'un corps décédé à l’étranger. Il revêt plusieurs formes, chacune exigeant des étapes clefs à respecter. Quelles sont les différentes facettes du rapatriement en France et leurs démarches essentielles ? Si vous prévoyez un séjour à l'étranger, que ce soit pour des vacances, des raisons professionnelles ou une expatriation, ces informations vous seront utiles pour anticiper d'éventuelles circonstances imprévues.

 

France Horizon : l’association d’aide aux Français rapatriés

 

France Horizon, anciennement appelée le Comité d'entraide aux Français rapatriés, est une association qui offre un soutien précieux aux Français rapatriés de l'étranger. Fondée en 1940 pour aider les Français déplacés pendant la Seconde Guerre mondiale, elle s'est depuis élargie pour aider toutes les personnes en situation d'exclusion ou de dépendance en France. France Horizon peut également prendre en charge le rapatriement d'urgence, en plus de fournir un logement et un accompagnement administratif, médical, psychologique, et même une aide à la scolarisation des enfants si nécessaire. Cependant, il est important de noter que seules les situations les plus graves et délicates sont prises en considération.

 

Une prise en charge individuelle pour le retour en France

 

Si le rapatriement n'est pas pris en charge par les autorités françaises, il doit être organisé par le ressortissant lui-même, à ses frais. Heureusement, il existe plusieurs options pour se faire rembourser :

  • L'assurance de la carte bancaire : De nombreuses cartes bancaires offrent une assurance rapatriement sanitaire lorsque le voyage est payé avec cette carte. Elle couvre généralement le titulaire de la carte, ses enfants, petits-enfants ou conjoint, dans la limite du plafond défini lors de la signature du contrat.
  • La Sécurité sociale : La Sécurité sociale peut prendre en charge une partie des frais de rapatriement sanitaire, mais les règles varient en fonction du pays où le voyage a eu lieu.
  • La Caisse des Français de l'Étranger (CFE) : Les offres de la CFE incluent également automatiquement le rapatriement pour des raisons médicales vers le centre hospitalier le plus approprié ou vers le pays d'origine.
  • La Convention Européenne d'Assistance Sociale et Médicale : Cette convention engage les 47 pays signataires à offrir une assistance sociale et médicale aux ressortissants étrangers en séjour régulier et démunis de ressources suffisantes.

 

Les différents moyens pour revenir en France avec un rapatriement sanitaire

 

Le rapatriement sanitaire peut varier en fonction de la gravité de la situation médicale et des conditions de mobilité du patient :

  • Non Médicalisé : Dans certains cas, le rapatriement peut se faire sans encadrement médicalisé, par exemple, pour des fractures non compliquées. Les transports en train ou en avion sont organisés, et un Véhicule Sanitaire Léger (VSL) ou un taxi peut être mis à disposition.
  • Médicalisé : Si la situation nécessite une attention médicale continue, le rapatriement devient médicalisé. Dans ce cas, un personnel de santé accompagne le patient, surveille ses constantes, administre des soins, et offre un soutien psychologique si nécessaire. Des ambulances et des chaises roulantes peuvent également être fournies.
  • Évacuation par avion sanitaire : L'évacuation sanitaire est réservée aux pathologies aiguës et soudaines qui ne peuvent pas être traitées localement. Elle implique l'affrètement d'un avion médicalisé avec une équipe de médecins et d'infirmiers.

 

L'Assurance Rapatriement : une protection essentielle pour tous les Français de l’étranger

 

Les procédures de rapatriement sont coûteuses, et c'est pourquoi souscrire une assurance rapatriement est fortement recommandé, voire obligatoire dans certains pays. Ces assurances couvrent les frais médicaux, le retour des membres de la famille, l'assistance en cas d'hospitalisation sur place, et bien plus encore.

 

Le rapatriement d'un corps à l'étranger : les différentes démarches et leurs complexités

 

Le rapatriement d'un corps à l'étranger suit des procédures similaires à celles des obsèques en France, mais avec quelques spécificités liées aux ambassades et aux réglementations locales. Les démarches administratives pour rapatrier un corps à l'étranger nécessitent des documents tels que l'autorisation de transport de la dépouille, l'acte de naissance et de décès du défunt, l'autorisation d'inhumation, et l'accord de transport du corps fourni par la famille proche. Il est essentiel de contacter le consulat du pays de destination pour obtenir de l'aide et des informations spécifiques sur les démarches.

Cette démarche est néanmoins coûteuse, avec des dépenses liées à la toilette mortuaire, aux pompes funèbres, au cercueil, et aux frais de transport. Les compagnies aériennes ont également leurs propres règles concernant les soins de conservation et le type de cercueil accepté. De plus, des considérations culturelles et religieuses peuvent influencer la procédure de rapatriement. Par exemple, certaines religions exigent un rapatriement rapide du corps, tandis que d'autres peuvent nécessiter des rituels spécifiques.

Cependant, il existe des situations où le rapatriement d'un corps à l'étranger peut être empêché. Cela peut être dû à des raisons légales, telles qu'une maladie contagieuse, ou à des considérations médicales, comme un état de décomposition avancée. Dans de tels cas, l'inhumation ou la crémation sur place peut être la seule option.