Peugeot condamné pour contrefaçon du scooter trois roues de Piaggio

Piaggio remporte son bras de fer débuté il y a cinq ans avec Peugeot devant la justice française et italienne. Avec son scooter Metropolis, Peugeot est condamné pour contrefaçon, annonce Piaggio.

Après la Vespa, le groupe Piaggio se voit reconnaître le caractère unique d’un autre modèle, le trois roues MP3. Si le modèle emblématique du groupe italien a déjà fait l’objet de dizaine de procès pour contrefaçon afin de défendre son design unique, c’est la première fois que le trois roues MP3 a requis l’attention des juges, en France comme en Italie.

A quelques jours d’intervalle, le Tribunal judiciaire de Paris et le Tribunal Ordinaire de Milan, ont condamné Peugeot Motocycles (propriété du groupe indien Mahindra depuis fin 2019) pour la contrefaçon d’un brevet européen relatif à la technologie du scooter trois roues Piaggio MP3, a annoncé lundi le groupe italien. En clair, avec son Metropolis 400 en vente depuis 2013, Peugeot a copié le MP3 italien.
« Le brevet en question concerne le système qui permet au véhicule à trois-roues de s’incliner latéralement comme un scooter traditionnel », indique le communiqué.
Le premier modèle trois roues du constructeur italien avait été lancé en 2006 dans la Péninsule. Face à son succès, d’autres constructeurs l’ont imité : Peugeot avec sa gamme Metropolis, mais aussi Yamaha et Quadro.

Appel possible

Tant les juges italiens que les juges français, ont interdit l’importation, l’exportation et la commercialisation du véhicule jugé contrefait. En Italie, les véhicules devront être retirés de la vente dans les 90 jours de la décision. A Paris, Peugeot Motorcycles a en outre été condamné à payer 1,5 million de dommages et intérêts.
S’agissant d’une première instance, les deux décisions peuvent faire l’objet d’un appel.