Le cas Eddie Mabo: la “Decision Mabo"

Par Isabelle de Casamajor | Publié le 07/06/2022 à 21:00 | Mis à jour le 08/06/2022 à 12:38
Photo : La decision Mabo
Mabo decision

Il y a 30 ans, le 3 juin 1992, la Haute Cour d'Australie s'est prononcée en faveur de la revendication d'un groupe d'Australiens indigènes, originaires du détroit de Torres, dirigé par Eddie Koiki Mabo.

 

En reconnaissant une occupation indigène antérieure du continent, la décision Mabo a ébranlé les fondements de la croyance de l'Australie blanche, soit la colonisation légitime du continent par les Britanniques, estimant que les titres de propriété autochtones existaient pour tous les peuples indigènes.

Cette décision historique a donné lieu à une importante législation sur les titres autochtones l'année suivante et a fait de la "terra nullius" une fiction juridique.

En 1770, le lieutenant James Cook a revendiqué la propriété de la côte est de l'Australie au nom de la Grande-Bretagne. Cette revendication se fondait sur ce concept de "terra nullius", ou terre de personne, selon lequel la Grande-Bretagne partait du principe que les Aborigènes n'avaient aucune forme d'organisation politique et donc aucun dirigeant habilité à signer des traités.

Cela signifiait en fait que, selon la loi britannique, la population indigène d'Australie n'avait aucun droit légitime sur les terres sur lesquelles elle vivait depuis des milliers d'années.

 

Eddie Mabo

Qui est Eddie Mabo ?

Ses jeunes années

Mabo est né Edward Koiki Sambo le 29 juin 1936 dans le village de Las sur l'île de Mer dans le détroit de Torres. Ses parents étaient Robert Zesou Sambo et Poipe Mabo, mais Eddie a été adopté par son oncle Benny Mabo lorsque sa mère décède peu après sa naissance. Cette adoption faisait partie des pratiques traditionnelles des insulaires du détroit de Torres.

 

A l’école, son professeur Robert « Bob » Victor Miles a eu une grande influence sur l’avenir du jeune Eddie. Il ne se contentait pas d'enseigner aux enfants des îles mais apprenait également leur langue et les encourageait à utiliser leur propre langue en classe. Eddie a également appris à comprendre la culture du "continent". La maitrise de la langue, son assurance dans les prises de parole publique et sa compréhension de la politique du continent, ont contribué à faire aboutir « l'affaire Mabo » contre l’état du Queensland en 1992.

A 16 ans, en février 1956, Mabo est exilé de l'île par le Conseil de Murray Island pour une période de 12 mois, après avoir été accusé d’abus d’alcool et d'avoir eu une relation illicite (selon les lois aborigènes) avec une jeune fille de Murray Island.

Après cet incident, Mabo commence à travailler dans les flottes perlières du détroit de Torres où il est confronté à l'injustice salariale : salaire inférieur pour les travailleurs indigènes comparé à celui des malais/européens. Il ensuite occupe divers emplois à Cairns, notamment comme ouvrier aux chemins de fer du Queensland, coupeur de canne à sucre et équarrisseur.

 

Eddie Mabo militant

Une vie de militant

En 1959, Mabo épouse Bonita Neehow, originaire des îles de la mer du Sud. Ils auront sept enfants et en adopteront trois autres.

A 31 ans, il devient jardinier à l'université James Cook de Townsville, dans le Queensland.

Grâce à l'utilisation de la bibliothèque du campus et des présentations sur les relations raciales du professeur Noel Loos (ami), Mabo commence son parcours universitaire.

C'est à l'Université James Cook que Mabo s'est également lié d'amitié avec l'historien Henry Reynolds qui a favorisé l'intérêt de Mabo pour les droits fonciers et la propriété. Pendant ce temps, Mabo a également travaillé au port, où les syndicats et les réunions du parti communiste ont renforcé son intérêt pour l'égalité raciale.

En 1967, Mabo milite pour le « Yes » au référendum qui a reconnu la citoyenneté des peuples autochtones. Ensuite, il organise des séminaires interracial dans le but de faire progresser les autochtones dans les domaines de l'éducation, de l'emploi et du logement.

Suite à cela, il se lance dans l’activisme et a participé à de nombreuses campagnes politiques.

À la lumière de l'élection du Premier ministre travailliste Gough Whitlam en 1972, un afflux de fonds du Commonwealth lui permis de s'engager dans plusieurs projets tels que la Yumba-Meta Housing Association, le groupe de travail autochtone, le ministère des Affaires autochtones et d'autres services coopératifs.

En 1973, Eddie et Bonita Mabo créent la Black Community School à Townsville, où les enfants pouvaient apprendre leur propre culture plutôt que la culture blanche. Ce système d'éducation indépendant a montré qu'un programme d'études autochtone fourni par des aînés et complété par des enseignants blancs était bénéfique. Cependant, en raison de la bureaucratie éducative et une opposition véhiculée par le Townsville Daily Bulletin, l'école a été fermée quelques années plus tard.

Quand le père adoptif de Mabo, Benny, tombe malade, Eddie sollicite le Murray Island Council et le Département des affaires aborigènes du Queensland pour obtenir l'autorisation de retourner à Mer pour rendre visite à son père adoptif. Cette demande est refusée et son père décède en 1975. Il va alors réaliser qu'il ne possède pas la terre de Murray Island où il a grandi.

En 1977 Mabo a organisé un voyage en famille pour retourner à Mer.

Un long combat va alors commencé.

 

Fin de vie d'Eddie Mabo

Ces derniers jours

Mabo décède du cancer en janvier 1992, à l´âge de 56 ans. Cinq mois plus tard, le 3 juin, la Cour Suprême rend son jugement historique en annulant le concept de 'terra nullius' sur le continent australien.

Trois ans après la mort de Mabo (période de deuil traditionnelle sur l´île de Murray), une cérémonie commémorative eut lieu à Townsville. Sa tombe ayant été vandalisée, ses cendres sont rapatriées sur son île où les insulaires procèdent à une cérémonie traditionnelle, l'enterrement d'un roi.

Bonita Mabo est décédée à Townsville le 26 novembre 2018, à l'âge de 75 ans, quelques jours après avoir reçu un doctorat honorifique en lettres de l'Université James Cook pour ses contributions aux droits des indigènes et aux droits de l'homme.

 

L'affaire Mabo

L’affaire Mabo : deux affaires en une

  • Mabo v Queensland (No 1), est une affaire judiciaire importante jugée par la Haute Cour d'Australie le 8 décembre 1988. Elle a conclu que la loi déclaratoire de 1985 sur les îles côtières du Queensland, qui tentait d'abolir rétroactivement les droits de propriété des autochtones, n'était pas valide en vertu de la loi de 1975 sur la discrimination raciale.
  • Mabo v Queensland (No 2) (communément appelé Mabo) est une décision de la Haute Cour d'Australie, rendue le 3 juin 1992. Il s'agit d'une affaire historique, portée par Eddie Mabo contre l'État du Queensland. L'affaire est remarquable pour avoir reconnu les intérêts fonciers précoloniaux des peuples des premières nations dans la « common law » australienne. Avant l'affaire Mabo, les droits de propriété précoloniaux des indigènes australiens n'étaient pas reconnus en « common law ».

 

Les étapes de l'affaire Mabo

Les étapes de l’affaire Mabo

1981

Une conférence sur les droits fonciers se tient à l'université James Cook, où M. Mabo prononce un discours décrivant le système de propriété et d'héritage des terres sur l'île Murray.

Un avocat présent à la conférence suggère qu'il prépare une étude de cas sur la revendication des droits fonciers par le biais du système judiciaire.

L'élément central de cette affaire est la remise en question du concept de 'terra nullius', selon lequel les terres revendiquées par les Européens lors de la colonisation blanche étaient inhabitées.

1982

M. Mabo, Sam Passi, David Pass, Celuia Mapo Salee et James Rice revendiquent la propriété de leurs terres sur Murray Island.

Sur cette décision, Henry Reynolds dit que"

... ce n'était que le début d'une bataille juridique de dix ans et d'une saga remarquable…

Sur une période de 10 ans, 33 personnes de l’ile Mer, dont les plaignants, ont produit 4000 pages de transcriptions de preuves.

Les preuves présentées comprenaient la preuve que les huit clans de Mer (Murray Island) occupent des territoires clairement définis sur l'île depuis des centaines d'années, et prouvaient la continuité de la coutume sur Mer.

Après avoir écouté les arguments de Mabo et mené son enquête, le juge Moynihan conclut que Koiki Mabo, n'étant pas le fils de Benny Mabo, il n'a aucun droit sur les terres de celui-ci .

Bien que personnellement ruiné, Eddie Koiki Mabo persiste dans son action et fait appel à la Cour Suprême.

1985

Le gouvernement du Queensland adopte la loi déclaratoire sur les îles côtières du Queensland dans le but d'annuler toute revendication des insulaires du détroit de Torres sur ces terres.

Cette loi déclare que lorsque les îles du détroit de Torres ont été annexées par le gouvernement du Queensland en vertu de la loi sur les îles côtières de 1879, le titre de propriété des îles a été transféré à l'État du Queensland et n'est pas soumis à d'autres revendications.

1986

En février 1986, les Meriams (peuple de Mer) ont contesté cette loi et le président de la Cour suprême, Sir Harry Gibbs, a renvoyé l'affaire devant la Cour suprême du Queensland pour entendre et déterminer les faits de la demande.

Le juge de la Cour suprême chargé de l'affaire est à nouveau le juge Moynihan.

L'audience a été ajournée lorsque Eddie Mabo et les habitants de Mer ont porté une deuxième affaire devant la Haute Cour, contestant la validité constitutionnelle du Queensland Coast Islands Declaratory Act 1985.

Le Parlement du Queensland a adopté la loi déclaratoire de 1985 sur les îles côtières du Queensland dans le but de devancer l'affaire du peuple Meriam. L'objectif de cette loi était d'éteindre rétroactivement les droits revendiqués par le peuple Meriam sur les îles Murray.

Par conséquent, la Haute Cour a dû examiner si la législation du Queensland était valide et applicable. Cette affaire fut nommé Mabo vs Queensland (No. 1) et la décision signifiait que l'affaire originale pouvait se poursuivre.

1988

La Haute Cour estime que la loi déclaratoire sur les îles côtières du Queensland contrevient à la section 10 de la loi fédérale de 1975 sur la discrimination raciale, et qu'elle est donc invalide (Mabo v. Queensland n° 1).

En vertu de la Constitution, les actes du Parlement fédéral ont la priorité sur les actes du Parlement des États.

La décision repose sur le fait que si les droits de propriété indigènes existent, ils doivent être considérés comme faisant partie du droit humain de posséder et d'hériter de biens; par conséquent, la loi sur les îles côtières compromet injustement les droits de propriété des habitants du détroit de Torres.

Cela a permis à la Haute Cour de commencer à entendre l'affaire Mabo n° 2, l'affaire des droits fonciers des Meriam.

Eddie Mabo sur Mer

1989

Le juge Moynihan a repris l'audition des faits dans l'affaire présentée par Eddie Mabo et les habitants de Mer.

Après quelques discussions, le juge Moynihan a accepté la demande des plaignants d'ajourner la séance et de se réunir à nouveau sur l'île Murray pendant trois jours, afin de recueillir des preuves, en particulier de la part de 16 témoins, principalement des personnes âgées et fragiles, et également pour examiner les zones revendiquées des parcelles de jardin et de mer adjacentes...

Lors de l'ouverture de la procédure sur l'île le 23 mai 1989, le juge Moynihan "doute que la Cour ait jamais siégé plus au nord ou peut-être plus à l'est", et certainement jamais auparavant sur l'île Murray. Les 26 et 27 mai 1989, la Cour a également siégé au "Magistrates Court" de Thursday Island et a entendu cinq témoins insulaires. Cette visite, comme l'a noté le juge Moynihan dans sa déclaration d'ouverture, a permis de mieux comprendre les preuves et la vie sur l'île.

Elle a également révélé la première opposition de certains insulaires aux revendications formulées: deux insulaires ont été appelés par le Queensland au cours de ces séances pour s'opposer aux revendications d'Eddie Mabo.

1990

En 1986, la Haute Cour avait transmis l'affaire de la revendication territoriale initiale à la Cour suprême du Queensland pour qu'elle détermine les faits. La Cour suprême a remis ses conclusions à la Haute Cour en 1990.

Le juge Martin Moynihan a déterminé, sur la base des preuves qui lui ont été présentées, que Mabo n'avait pas été adopté par Benny et Maiga Mabo. Il a estimé que le droit légal de Mabo d'hériter de la terre était fondé sur un titre individuel plutôt que sur un titre indigène.

La communauté pouvait prouver l'existence d'un titre indigène: elle avait respecté les lois et coutumes traditionnelles et avait continuellement occupé et hérité de ses terres sur Mer depuis avant la colonisation blanche.

Si Mabo n'avait pas été adopté, comme Moynihan l'a décidé, il n'avait pas de droit individuel sur la terre en question, c'est-à-dire la terre de Benny Mabo sur Mer. Cela mettait fin à la revendication foncière individuelle de Mabo.

Le juge Moynihan a rendu sa décision sur les faits le 16 novembre 1990, ce qui a permis à la Haute Cour de commencer l'examen des questions juridiques de l'affaire.

Le cas présenté par Eddie Mabo et le peuple de Mer a prouvé avec succès que les coutumes et les lois Meriam sont fondamentales pour leur système traditionnel de propriété et qu'elles sous-tendent leurs droits et obligations traditionnels en matière de terre (Mabo v. Queensland n° 2).

1992

Des cinq plaignants initiaux, il n'en reste que deux pour présenter des preuves à la Haute Cour; Salee est décédé et Sam Passi a retiré sa demande. Les audiences ont commencé devant la Haute Cour en mai 1991 et un verdict, en faveur des droits communautaires plutôt que des revendications individuelles, a été rendu le 3 juin 1992.

Le 3 juin 1992, six des sept juges de la Haute Cour rejette la notion de 'terra nullius' et reconnaît le peuple Meriam comme détenteur de titres autochtones sur les terres traditionnelles de Murray Island.

La décision stipule que les titres indigènes existent indépendamment des revendications de la Couronne sur la terre, tant que les personnes qui revendiquent des titres indigènes ont un lien avec la terre.

Cette décision est saluée comme une victoire importante par le mouvement de défense des droits des indigènes, mais dans les secteurs minier et pastoral, le malaise grandit quant aux implications de cette décision.

Malheureusement, M. Mabo n'est pas présent pour célébrer cette victoire. Il est mort d'un cancer cinq mois plus tôt, à l'âge de 56 ans.

1992

Le premier ministre de l'époque, Paul Keating, prononce un discours devant une foule de 2000 personnes à Redfern, dans lequel il déclare que la responsabilité de la situation critique des indigènes d'Australie incombe aux Australiens non autochtones.

Ce discours, connu par la suite sous le nom de "Redfern Address", est salué comme l'un des discours les plus importants prononcés par un Premier ministre australien et signale la décision de M. Keating de faire inscrire le jugement de l'affaire Mabo dans le droit parlementaire.

1993

Le gouvernement Keating remporte les élections de mars et entame des négociations avec les dirigeants aborigènes, les États et les intérêts miniers et pastoraux sur la manière de légiférer sur l'arrêté Mabo.

Une série de revendications territoriales dans tout le pays, dont plusieurs visant les capitales, fait monter la tension sur la question, le gouvernement fédéral étant sous la pression des états, qui demandent l'annulation de l'arrêté Mabo.

La question divise la Coalition fédérale, Tim Fischer, alors leader du Parti national, déclarant que la décision menace de briser l'économie australienne.

1993

Le 16 novembre, le "Native Title" Act est déposé au Parlement fédéral en réponse à l'arrêté Mabo.

Après 111 heures de débat, le plus long en 92 ans d'histoire du Sénat, le projet de loi est adopté.

Il reconnaît les titres indigènes dans les situations où les populations autochtones ont maintenu un lien avec la terre et les eaux.

Cependant, il s'éteint si le lien avec la terre est perdu ou si des intérêts privés sur la terre ont été accordés.

Cela signifie que les propriétés privées et les baux miniers et pastoraux existants ne peuvent faire l'objet de revendications de titres autochtones.

En outre, les titres autochtones s'éteignent sur les terres de la Couronne qui ont été affectées à un usage particulier, comme les sites et les bâtiments publics.

La loi a également créé le "National Native Title Tribunal" (tribunal national des titres indigènes) pour superviser et déterminer les revendications.

1996

La décision de la Haute Cour dans une affaire portée par les Wik, peuple de la péninsule de Cape York établit que les baux statutaires, tels que les baux pastoraux, n'éteignent pas complètement les droits de propriété indigènes.

Toutefois, la Cour a statué que lorsque les baux pastoraux et les titres autochtones sont en conflit, les baux pastoraux ont la priorité.

1998

En réponse à la décision de Wik, le premier ministre de l'époque, John Howard, met en œuvre un "plan en 10 points" par le biais du projet de loi d'amendement des titres autochtones. Ce projet de loi renforce les droits des détenteurs de baux pastoraux et rend plus difficile la revendication de titres indigènes.

Signification de l'arrêté Mabo

La décision s'est avérée être une source de division sociale. De nombreux politiciens et commentateurs ont affirmé que les Australiens non autochtones risquaient de perdre les terres qu'ils possédaient légalement.

Mais l'arrêté a clairement indiqué que les revendications de titres indigènes ne s'appliquent qu'aux terres telles que les terres publiques vacantes, les parcs nationaux et certaines terres louées. Même dans ce cas, les demandeurs aborigènes doivent se présenter devant une cour ou un tribunal et prouver qu'ils ont continuellement maintenu leur association traditionnelle avec la terre en question.

L'arrêté Mabo garantit également qu'en cas de conflit entre les titres accordés par la Couronne et les titres autochtones, la Couronne prévaut.

Cela n'enlève rien à l'énorme importance symbolique de l'arrêté et de la législation subséquente, qui reconnaissent tous deux le lien entre la terre, l'identité et la continuité de la famille et de la communauté ressenti par les Aborigènes et les insulaires du détroit de Torres.

 

Enfin, il est clair qu’après cette avancée, significative en apparence, dans l'approche juridique des revendications de justice des Australiens indigènes, il reste encore du travail à faire.

Pour tenir la promesse de Mabo, pour faire progresser la justice pour les indigènes australiens, un ensemble de réformes sont nécessaires englobant le droit, la politique et l'économie.

Mabo: history is made
Isabelle de Casamajor

Isabelle de Casamajor

A Perth depuis plus de 15 ans, depuis toujours passionnée de voyages, de photographie, d'art et de culture, l'Australie est pour moi un merveilleux terrain d'exploration. J'aime faire partager les endroits que j'aime et mes coups de coeur.
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